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Rapport Alloncle · p. 537 à 542

M. François-Xavier Ceccoli (Haute-Corse)

Contribution déposée en annexe du rapport de la commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public (rapport n° 2698, PDF officiel , p. 537–542).

Propositions

Aucune proposition formalisée identifiée dans cette contribution (p. 537–542).

Source : rapport de la commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public, n° 2698, déposé le 5 mai 2026. Contribution aux pages 537–542 du PDF officiel de l'Assemblée nationale .